L’ouvrage La fiscalité de l’environnement, de Sylvie Caudal, professeur à l’Université Lyon 3, vient de paraître chez LGDJ/Lextenso éditions.
Il vise à « montrer comment la fiscalité de l’environnement s’insère dans notre système juridique » et à « en présenter les principales composantes ». Celles-ci sont « ordonnées à partir de leur contribution à la protection de l’environnement » (dispositifs dissuasifs, incitatifs, etc.). Il est à jour des nouveautés apportées par les deux lois de finances du 29 décembre 2013 (cf. présentation de l’éditeur)
Pour consulter la présentation de l'éditeur (481 hits)
09/08/24 à 08h48 GMT