La Délégation régionale Rhône-Alpes de l'ADEME, le Conseil régional Rhône-Alpes et l'Anah (Agence nationale de l'habitat) proposent un nouvel appel à projet régional de " Bâtiments démonstrateurs à Basse Consommation énergétique ".

Ce nouvel appel à projet fait suite à deux consultations menées en 2007 et 2008 qui ont aboutit à la sélection de prés de 30 opérations à basse consommations énergétiques. Si l'on ajoute les projets de logements sociaux neufs BBC (retenues dans le cadre du dispositif de qualité environnementale des logements sociaux neufs en Rhône-Alpes, Région RA - ADEME- ARRA HLM, ), une quarantaine d'opérations étaient concernées fin 2008 par ces dispositifs.

L'originalité de ces dispositifs est que toutes ces opérations font l'objet de campagnes de suivi et d'évaluation détaillées des résultats (financées par ADEME). Ces études ont été confiées à des BET et Centres Techniques "experts", elles intègrent les missions suivantes :
* Evaluation économique (coûts et surcoûts)
* Suivi de chantier, test de perméabilité à l'air, caméra
* Analyses détaillées des performances énergétiques par usage et de confort pendant deux années d'exploitation.
 
Les résultats obtenus sur toutes ces opérations seront communiqués et valorisés par le biais de publications, de conférences techniques ou sur des sites internet dédiés.

Le nouvel Appel à Projet 2009

Il introduit quelques modifications par rapport aux éditions 2007 et 2008, parmis lesquelles :
- Priorité à la rénovation,
- Bâtiments neufs :
* les bâtiments à énergie positive seront favorisés,
* les bâtiments à usage de logements devront intégrer une labellisation BBC - Effinergie (uniquement les logements)
* A titre informatif, les maîtres d'ouvrage pourront réaliser une évaluation du contenu énergétique de leurs constructions. Pour cela, il pourra être mis à disposition, dans le cadre d'un partenariat entre le CSTB et l'ADEME, un outil et une assistance technique.
- Exigences réparties selon trois catégories de bâtiments :
* les bâtiments résidentiels publics et tertiaire à rénover (Annexe1)
* les bâtiments résidentiels privés à rénover (Annexe2)
* les bâtiments résidentiels et tertiaire neuf à construire (Annexe3)
- Simplification du système d'aides (forfait aux travaux pour la Région Rhône-Alpes et l'ADEME)


Trois dates de dépôts de dossier sont possibles : 15 mars 2009, 15 juillet 2009 ou 15 décembre 2009.