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Entreprises, informez-vous sur la la recherche et réduction des rejets de Substances Dangereuses dans l'Eau (RSDE)



  • Entreprises, informez-vous sur la la recherche et réduction des rejets de Substances Dangereuses dans l'Eau (RSDE)


    Réunion d'informations concernant la recherche et réduction des rejets de Substances Dangereuses dans l'Eau (RSDE) : comprendre et mettre en oeuvre les prescriptions de votre arrêté préfectoral complémentaire

    LE VENDREDI 30 SEPTEMBRE 2011, de 8h45 à 12h30 à FEURS,
    Maison de la commune - Angle Rue Camille Pariat/Rue Gambetta - Salle Denis Foyatier (1er étage)


    Pour les entreprises qui débutent : comment mettre en place la surveillance initiale ? Et pour les entreprises qui poursuivent : les conditions de mise en place de la surveillance perenne et de l'étude technico-économique

    Première partie (8h45 - 10h45) :

    Comprendre son arrêté préfectoral complémentaire et mettre en oeuvre la surveillance initiale
    - Contexte réglementaire / Mise en oeuvre en Rhône-Alpes par les services de l'état (DREAL/DDPP)
    - Cas des stations de traitement des eaux usées (DREAL)
    - Points clés de la surveillance initiale (ALSAPE)
    - Rôle et interventions des Agences de Bassin pour la surveillance initiale (AELB / AERM&C)
    - Bilan de 18 mois d'action en Loire (CCI Territoriales de la Loire)
    - Echanges avec les participants

    Deuxième partie (11h00 - 12h30) :

    Mettre en oeuvre la surveillance pérenne et démarrer l'étude technico-économique
    - La poursuite de la démarche en Rhône Alpes (DREAL / DDPP)
    - Télé-déclaration des données : GIDAF (DREAL / DDPP)
    - Points clés du rapport de surveillance initiale et de la mise en place de la surveillance pérenne -
    Eléments de mise en place de l'étude technico-économique (ALSAPE)
    - Rôle et interventions des Agences de Bassin
    pour les phases post surveillance initiale (AELB / AERM&C)
    - Echanges avec les participants

    Bulletin Réponse ci-dessous

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