Les éditions Le Moniteur viennent de publier un Traité de droit des énergies renouvelables de Bernadette Le Baut-Ferrarese (direction) et Isabelle Michallet (collaboration). Cette nouvelle édition présente de manière transversale les règles applicables à toutes les énergies renouvelables. Enrichie, elle comporte de nombreuses mises à jour par rapport à l'édition précédente, incluant par exemple les lois Grenelle I et II, les réformes européennes et la jurisprudence récente.
Cet ouvrage s'organise en trois parties. La première, introductive, traite de l'intérêt écologique et économique des énergies renouvelables. La deuxième permet d'aborder le statut juridique des sources d'énergies renouvelables, le cadre juridique général de leur exploitation et les règles relatives aux droits du sol et de l'environnement. Enfin, la troisième partie concerne plus particulièrement le droit du marché des énergies renouvelables.
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20/08/22 à 08h30 GMT