Les agriculteurs ont depuis l'origine sélectionné les plantes afin d'obtenir des récoltes suffisantes et des produits de qualité, tout en allégeant leur travail. Depuis le milieu du XIXe siècle, les sélectionneurs ont remplacé l'empirisme initial par une démarche plus rationnelle. L'étude du fonctionnement des plantes puis dès la fin des années 1980, le développement des biotechnologies, ont permis de rationaliser encore plus l'amélioration des plantes.
La rémunération des sélectionneurs s'est faite selon des modalités qui ont varié au cours du temps. Avec l'essor des biotechnologies, le brevet a été introduit pour les semences. Fortement médiatisé à propos des OGM (organismes génétiquement modifiés), le recours aux brevets s'étend en fait à l'ensemble du domaine de l'amélioration des plantes.

Comment les biotechnologies contribuent-elles à améliorer les plantes ? Les pouvoirs publics garantissent-ils l'accès de tous aux avancées des biotechnologies ? Pourquoi breveter les plantes ? Les brevets protègent-ils efficacement les intérêts des sélectionneurs ? Remettent-ils en cause les droits des agriculteurs ? Autant de questions auxquelles répond le présent dossier.

Les OGM dans l'alimentation et l'agriculture : qui est concerné ? Existe-t-il des risques ?
La culture des OGM (organismes génétiquement modifiés) a débuté en 1996. Elle est devenue importante pour quatre plantes de grande culture : le soja, le coton, le colza et le maïs. En 2004, les cultures mondiales d'OGM couvraient plus d'une fois et demi la superficie de la France et leur surface avait augmenté de 20 % par rapport à 2003. 56 % du soja, 28 % du coton, 19 % du colza et 14 % du maïs produits dans le monde sont OGM.
Dans le même temps, de très nombreux débats ont porté sur les risques que les OGM font peser sur la santé et l'environnement. Beaucoup des questions posées ont maintenant une réponse.
Le consommateur européen est-il concerné par les OGM ? Existe-t-il des risques pour la santé ? Que sait-on des risques pour l'environnement ? La coexistence de cultures OGM et non-OGM est-elle possible en Europe ? L'objet principal du dossier est de dresser un état des lieux des connaissances scientifiques, notamment celles qui concernent l'évaluation des risques liés à l'utilisation des OGM. De façon complémentaire, le cadre réglementaire et législatif est décrit.
Etablir si le recours aux OGM dans le cadre de l'alimentation et de l'agriculture est légitime sort du cadre de Science et Décision, mais les informations figurant dans le dossier doivent permettrent à chacun de se forger une opinion.
Les questions soulevées par les brevets, l'accès aux avancées technologiques et aux ressources génétiques font l'objet du dossier Biotechnologies, brevets et agriculture : une nouvelle donne ?

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