Un guide méthodologique sur les tendances et scénarii des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est disponible sur la Toile. Ce guide a été réalisé par la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) Languedoc-Roussillon.
Comme indiqué sur le site Gest'Eau, site des outils de gestion intégrée de l'eau, ce guide propose des éléments de méthodes pour aider les structures en charge de l'élaboration d'un SAGE à réussir l'étape tendance et scénarii.
Ce document s'inscrit en complémentarité avec le guide méthodologique SAGE de 2008. Il se base principalement sur le retour d'expérience des SAGE de la région Languedoc-Rousillon.
Il se divise en 4 sections dont les thèmes sont :
I)Les finalités d'un SAGE : un document d'orientation, de planification et d'encadrement ;
II)Le rôle de l'étape tendance et scénarii au sein de l'état des lieux du SAGE ;
a)Exigences réglementaires relatives au contenu de l'état des lieux d'un SAGE ;
b)La situation actuelle : état initial et diagnostic ;
c)La phase " tendance et scénarii " ;
III)Eléments de méthode pour réaliser la phase tendance et scénarii ;
a)Définir et concevoir un scénario tendanciel ;
b)Imaginer et concevoir des scénarios prospectifs ;
IV)Négociation au sein de la CLE et adoption d'une stratégie.
Ce guide s'attarde donc sur la conception d'une stratégie concertée préalable à la rédaction du plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD) du SAGE.
Les Schémas Directeurs d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) sont des documents de planification à l'échelle du territoire des six Agences françaises de l'Eau, tandis que les SAGE sont aussi des documents de planification qui s'appliquent à l'échelle locale d'un bassin versant.
Les SAGE et les SDAGE ont pour objet de définir les modalités de gestion, de protection et d'utilisation des ressources en eau, en accord avec l'objectif de bon état des eaux imposé par la Directive Cadre européenne sur l'Eau (DCE).
Les SAGE doivent être compatibles avec les objectifs, les orientations fondamentales, les dispositions et les éléments cartographiques du SDAGE de leur territoire.
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06/05/24 à 12h32 GMT