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Conclusions de la journée sur l'eau: Professeur Arcari, Université de Milan Bicoca



  • Le professeur Arcari s'est penché sur trois points

    Le rôle de la science, l'aspect institutionnel et l'interaction entre droit interne et droit international. Le rapport du Pr Untermaier portait sur la science ce qui état important surtout au regard du sujet l'eau. Mme Farinetti a abordé la question de l'approche territorialiste de l'eau, c'est-à-dire l'approche qui met en exergue les rapports entre l'eau et les territoires qui y sont proches. C'est l'étude des cadres hydrologiques, bâtir un régime juridique cohérent, d'où une mauvaise compréhension du caractère physique et scientifique de l'eau qui a créer un problématique dans la réglementation internationale notamment lors de la rédaction de la convention de New York ;  On ne voulait pas considérer à l'époque qu'on avait une mauvaise connaissance scientifique entre eau de surface et eaux souterraines ce qui a a été demandé à la CDI d'aborder ce rapport sous les eaux souterraines. Un rapport scientifique aurait permis d'établir un texte plus cohérent.

     

    D'un point de vue institutionnel, on a tout d'abord présenté les problèmes juridiques sous la forme de l'eau dans institutionnel au regard du rapport de Mme Boisson de Chazournes. Quand on étudie le régime juridique des fleuves on élabore les principes substantiels, et on a tendance à considérer les aspects de la coopération, les rapports de l'après midi de mesdemoiselles Smolinska et Kayuguz ont mis en avant les aspects institutionnels et normatifs. La convention universelle a été mise en arrière par rapport au principe matériel. La dialectique de l'eau comme source de conflit a été beaucoup voué dans les Etats de Moyen Orient, mais ce qui gagne toujours reste la coopération entre les Etats.

    Interaction droit interne et droit international, le rapport de Madame Menut sur le droit pénal a rappeler le rôle des infractions. Il est vrai que l'histoire droite interne et droit  international est très ancienne. L'eau est un objet particulier qui se présente comme étant singulière.

    Le rapport régionalisme et universalisme a une perspective intéressante. Le but est de servir de modèle pour les Etats extra européen, il y a une concurrence entre le régional et l'universel. Dans l'esprit des pays européens, l'aspect intéressant est de proposer comme un modèle d'intégration la gestion institutionnelle de l'eau qui ont été bâti au sein de la convention d'Helsinki. On reconnait que la convention de New York établi des principes de fonds importants, un cadre général substantiel la Convention d'Helsinki a l'ambition de fournir des instruments concrets de coopération concrets. C'est intéressant de voir les interactions entre les deux niveaux.

    Le professeur Arcari conclu que les études en droit sur l'eau promettent d'être très enrichissantes dans le futur.

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