L’ATEE Rhône-Alpes, avec le concours de la CCIL et de l’ aéroport de Lyon Saint-Exupéry, ont le
plaisir de vous inviter à la conférence :

EFFET DE SERRE & QUOTAS D’EMISSIONS DE CO2
Mise en Place de permis d’ émissions négociables
Mercredi 17 Novembre 2004 – 17 H 00

Aéroport Lyon Saint-Exupéry
(Salle Saint--Exupéry -- bâtiment L’ARC)

Le 1er Janvier 2005, l’ Union Européenne adoptera un système d’ échanges de quotas d’ émissions de gaz carbonique, appelé « marché de permis d’ émissions négociables ».
Ce dispositif est une phase transitoire afin de préparer au mieux l’ application de ces échanges au niveau mondial en 2008.
Le gouvernement français vient de publier le Plan National d’ Affectation des Quotas, PNAQ, déjà jugé trop restrictif par Bruxelles. Chaque industriel connaît désormais son quotas d’ émissions et les objectifs imposés. Tous les exploitants de plus de 20 MW seront concernés.
Comment ce marché des permis d’ émissions va-t-il se mettre en place ? Qui en sera le régulateur ? Quelles seront les nouvelles contraintes techniques et les conséquences financières pour les industriels ?

Renseignement, réservation, bulletin d'inscription à envoyer avant le 15/11/04 :
ATEE Rhone-Alpes – 333 d, rue du doyen G.CHAPAS – 69009 LYON
Contact : Mme VANOVERSCHELDE - atee.rhone-alpes@atee.fr - tél/fax : 04.78.35.29.63
Frais de participation : Adhérent ATEE = 25 € - Non adhérent ATEE = 35 €

PROGRAMME
17 h 00 J. EBERHARDT, Président de l’ ATEE.
Accueil des participants.

17 h 15 JP. CARUETTE, Président du CITEPA.
(Centre Interprofessionnel Technique d’ Etudes de la Pollution Atmosphérique)
Réglementation et réduction des émissions de CO2 à l’ échelon mondial et européen - Application à la France - Plan National d’Affectation des Quotas.

17 h 45 D. LAFFAIRE, ATILH.
(Association Technique des Industries et Liants Hydrauliques)
L’ expérience de l’industrie cimentière face à ces nouvelles obligations.

18 h 15 J. HIRSCLER, Mc KINNON & CLARKE.
Cadre juridique et régulation de la bourse d’échange des quotas d’ émission - Tarification de la tonne de CO2 et pénalités- Expérience de la Grande-Bretagne.

18 h 45 Débat - Conclusion
19 h 15 Cocktail