Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le Rhône et les PCB : une pollution au long cours

Par MEUNIER Philippe, FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Paris;Assemblée nationale;2008;135 pages
(Documents d'information de l'Assemblée nationale, n° 998)

Déjà mise en évidence en 1986, la pollution du Rhône par les PCB (polychlorobiphéniles), polluants organiques persistants interdits en France depuis 1987, connaît en 2005 un rebondissement à la suite d'analyses effectuées sur des poissons pêchés dans ce fleuve. Les résultats révèlent une concentration anormalement élevée de PCB dans la chair des poissons analysés. Compte tenu de l'alerte sanitaire qui a suivi et du retentissement dans l'opinion publique, le rapport fait le point sur la portée de la crise et l'ampleur de ses répercussions, sanitaires, économiques, sociales et écologiques. Il revient sur les difficultés scientifiques à apporter à des solutions concrètes, soulève la question des " ambiguïtés " d'une réglementation évoluant avec les directives européennes et met en relief l'inadaptation des structures administratives à la gestion de crise. 34 propositions sont présentées par le rapporteur, propositions de portée politique, sanitaire, environnementale, scientifique, relatives aux pêcheurs et à l'élimination des PCB.

Source : La Documentation Française