Le Groupe d’étude des marchés « développement durable, environnement » (GEM-DDEM) vient de publier un guide de l’achat public durable : Qualité environnementale dans la construction et la réhabilitation des bâtiments publics.

Le guide comprend quatre parties et des annexes. Dans la première, les raisons de réaliser une construction de qualité environnementale sont motivées avec le rappel des enjeux, des différentes approches de qualité environnementale et du rôle de la commande publique. Dans la deuxième partie, l’économie générale des projets mettant en œuvre une approche de qualité environnementale est détaillée par l’analyse de la notion de coût global et avec des tableaux qui indiquent, à chaque phase d’une opération (faisabilité, programmation/conception, réalisation, mise en service, exploitation, fin de vie), quels sont les éléments de coûts pertinents et comment les prendre en compte dans les marchés publics. Dans la troisième partie, les bonnes pratiques de mise en œuvre d’une approche de qualité environnementale sont rappelées en tenant compte des différents intervenants et des principales phases d’une opération. Cette partie renvoie également à l’annexe C qui illustre, sous la forme d’un logigramme, le déroulé d’une opération suivant la démarche HQE (avec ou sans AMO HQE). La quatrième partie comprend un jeu de vingt-sept questions-réponses apportant des éléments de réponse aux principales interrogations que se posent les prescripteurs et les acheteurs publics en matière d’approche de la qualité environnementale dans la construction et la réhabilitation des bâtiments publics. Les annexes A et B donnent des informations utiles sur la démarche HQE et les différentes certifications existant actuellement en France.