Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'Ecologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, Christine Lagarde, ministre de l'Economie, de l'industrie et de l'emploi et Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie, annoncent qu'une conférence des experts sera organisée les 2 et 3 juillet prochains pour étudier la création d'une contribution climat-énergie.

La France s'est fixé un objectif de division par quatre des émissions de gaz à effet de serre entre 1990 et 2050 dans le cadre du Grenelle Environnement. Pour atteindre cet objectif, les comportements sobres en carbone et en énergie doivent être encouragés. La contribution climat-énergie doit être expertisée afin de déterminer si elle constitue un outil adapté pour inciter les entreprises, le secteur public et les ménages à adopter de tels comportements.

Le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle Environnement adopté en première lecture par l'Assemblée nationale et le Sénat prévoit que l'État " étudiera la création d'une contribution climat-énergie en vue d'encourager les comportements sobres en carbone et en énergie ". Pour contribuer à cette étude, une conférence des experts se tiendra les 2 et 3 juillet. L'intérêt d'une contribution climat-énergie, les modalités de mise en oeuvre éventuelle de cette contribution et ses différents effets seront examinés. Une table ronde de personnalités de haut niveau, présidée par Michel Rocard, sera ensuite chargée de faire la synthèse des travaux de cette conférence.

Pour exposer les principales questions posées par la création d'une contribution climat-énergie, un site web a été spécialement créé. Les contributions d'expertise devront être remises avant le 24 juin 2009.

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