Le guide technique relatif à l’évaluation de l’état des eaux de surface continentales (cours d’eau, canaux, plans d’eau) est disponible sur la Toile. Le document est une publication du Ministère français de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer.

La Directive Cadre Européenne sur l’Eau (DCE) donne l’objectif d’atteindre le bon état des eaux dans les écosystèmes aquatiques. Ce bon état est obtenu si les états écologiques et chimiques des milieux aquatiques sont au moins bons.

L’application de la DCE a accentué l’expansion des réseaux de surveillance nationaux de l’état des masses d’eau. En corollaire, le nombre de données physiques, chimiques et biologiques a fortement augmenté ces dernières années. Quant aux méthodologies permettant l’évaluation des différents états, elles se sont affinées avec le temps.

Afin d’y voir clair, un guide est proposé en France. Le sommaire se présente comme suit :

-Préambule

-Règles d’évaluation de l’état écologique

-Règles d’évaluation de l’état chimique

-Liste des annexes

Au niveau réglementaire français, deux arrêtés servent de références pour le guide: les arrêtés « évaluation » et « surveillance » du 25 janvier 2010, modifiés par la suite, particulièrement et respectivement par les arrêtés du 27 juillet et du 7 août 2015.

Comme l’écrivent les auteurs, le présent guide traite spécifiquement des eaux de surface continentales : cours d’eau, canaux et plans d’eau. Il vise à fournir les éléments nécessaires à une application harmonisée des règles définies par cet arrêté, pour les différentes finalités ci-après :

-Répondre aux obligations européennes de classification et de cartographie de l’état écologique et de l’état chimique pour les eaux de surface continentales

-Fournir des indications complémentaires à utiliser pour le diagnostic des milieux aquatiques

-Favoriser la cohérence globale des évaluations de l’état des eaux

Tel que stipulé sur le site du Ministère, la directive du 23 octobre 2000 (DCE) adoptée par le Conseil et par le Parlement européen définit un cadre pour la gestion et la protection de eaux par grand bassin hydrographique au plan européen. Cette directive joue un rôle stratégique et fondateur en matière de politique de l’eau. Elle fixe en effet des objectifs ambitieux pour la préservation et la restauration de l’état des eaux superficielles (eaux douces et eaux côtières) et pour les eaux souterraines.

[TECHEAUA]