L'accès à la terre et ses usages, congrès mondial les 8 et 9 juin à Nantes

Le Conservatoire national des arts et métiers des Pays de la Loire (Institut de la construction et de l'habitation*) organise à Nantes, en partenariat avec l'Université de Nantes, les 8 et 9 juin 2009, un congrès mondial pour faire progresser et mutualiser les connaissances sur " L'accès à la terre et ses usages : variations internationales ".

Faire émerger les problèmes et enjeux fonciers de chaque continent

L'objectif est de mettre en évidence la diversité des politiques foncières dans les différentes parties du monde, de s'attacher aux outils juridiques, économiques et sociologiques qui en permettent la mise en oeuvre. Il s'agit en effet de mieux appréhender les difficultés rencontrées à l'échelle des continents et de faire, à terme, des propositions sur les politiques susceptibles d'y faire face.

Apporter des solutions innovantes en matière de développement durable

Ces rencontres vont ainsi permettre d'étudier les concepts ou instruments étrangers visant à l'utilisation, la délimitation et l'appropriation du foncier, de les confronter aux règles françaises et d'apprécier dans quelle mesure de nouvelles normes pourraient être transposées à l'échelle communautaire, voire internationale. L'ambition est d'apporter des solutions innovantes en matière de développement durable et, singulièrement, aux conflits d'usages dans le domaine de l'environnement.

25 pays représentés, 4 continents

Cette manifestation réunira 80 intervenants issus de 25 pays, représentant quatre continents. Aux côtés d'universitaires de réputation internationale, seront présents de nombreuses personnalités, tel le vice-président de l'Organisme de protection de l'environnement de l'Organisation des Nations Unies ou le président du Conseil constitutionnel du Tchad.

Une question d'actualité complexe

Le contrôle de l'accès à la terre a toujours été un enjeu politique et économique majeur. Peu de thèmes de politique économique ont été source, au fil des siècles, d'autant de controverses et de conflits que les régimes fonciers. Cette question, éclipsée depuis quelques années, revient sur le devant de la scène internationale dans un contexte de mondialisation rendu d'autant plus complexe que l'accès à la terre et ses usages sont organisés de façons différentes dans le monde.

Un public varié

Le congrès s'adresse à tous ceux, professionnels, représentants des collectivités locales, du milieu associatif et des organisations internationales, chercheurs ou étudiants, qui s'intéressent à la diversité des politiques foncières mises en oeuvre dans le monde. Il vise également ceux qui sont concernés par les spécificités des régimes fonciers dans les différents systèmes juridiques, sous l'angle de la délimitation, de l'appropriation et de l'affectation de la terre.

Un débat grand public

Une conférence-débat sur le thème " Aménagement du territoire et développement durable " est organisée le lundi 8 juin à 19h en direction du grand public et des réseaux associatifs. Il s'agira d'échanger, au vu de situations concrètes, sur les applications de la notion de développement durable dans la mise en oeuvre de la politique d'aménagement d'un territoire, enjeu dont il est encore souvent difficile, à l'échelle de l'individu, de cerner les contours, les finalités et les moyens d'y parvenir.

INFORMATIONS PRATIQUES :

Lieu : Cité internationale des congrès de Nantes, 5 rue de Valmy (congrès)

Salle des expositions de Nantes métropole, ru de Valmy (débat public)

Droits d'inscription : 1ere journée : 100 €, 2e journée : 120 €, les 2 journées : 220 €

(Tarif spécial pour étudiants et personnes inscrites à l'ICH : 15 € / 25 € / 40 €)

Contact :

Cnam Pays de la Loire, direction de la recherche et de l'innovation, Sandra Bertrand

Tél : 00 33(0)2 40 16 10 11 %u2013 mel : recherche@cnam-paysdelaloire.fr

Un congrès organisé par :

Cnam PDL, ICH Nantes

En partenariat avec (les partenaires majeurs) :

Université de Nantes, réseau international ICH

Avec la collaboration de (les partenaires scientifiques) :

CRDI, IRDP, DCS, OGE

Avec le soutien de (les financeurs) :

Fnaim, ICH national, Université de Nantes, Cina, Nantes métropole, Région Pays de la Loire

*L'Institut de la construction et de l'habitation (ICH) a été créé à Paris en 1960 au sein du Conservatoire national des arts et métiers à la demande des principales organisations professionnelles de la construction et de l'immobilier.

Sa formation, assurée par des professionnels et universitaires du droit et de l'économie universitaires de haut niveau, est sanctionnée par un diplôme qui destine à tous les métiers de l'immobilier, et qui bénéficie d'une très forte reconnaissance, tant en France que sur le plan international. Il est par exemple accrédité par la Royal institution of chartered surveyors (RICS), organisation professionnelle internationale regroupant les professionnels de différents métiers de l'immobilier offrant toutes les garanties de compétence et de sérieux.

Ouvert quant à lui en 1988, l'ICH Nantes a contribué, en vingt ans d'existence, à faire de Nantes un lieu reconnu sur l'ensemble du territoire pour l'excellence de sa recherche appliquée conduite dans le cadre du Centre de recherche en droit immobilier (CRDI), principal laboratoire national dans son champ.