La journée technique d’information et d’échanges « Travaux en rivière : assurances, responsabilités et contentieux »aura lieu le 26 avril à Belleville (France).

Elle est organisée par l’Association Rivière Rhône Alpes Auvergne (ARRA2) en partenariat avec l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse et la Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Comme cela est écrit sur le site afférent à la manifestation, dans le cadre de travaux en rivière, les rôles et responsabilités du maître d’œuvre, du maître d’ouvrage, de l’assistant à maîtrise d’ouvrage et de l’entrepreneur doivent être clairement connus. Les questions de responsabilités et d’assurance peuvent parfois complexifier la relation entre les parties prenantes. Elles constituent également un enjeu fort notamment pour le maître d’œuvre. En présence d’un contentieux, celui-ci n’est pas nécessairement jugé seul responsable, la responsabilité, tant du maître d’ouvrage que de l’entreprise, pouvant également être engagée.

Le programme de la manifestation se décline comme suit :

-Cadre juridique des assurances encadrant les travaux en rivière

-Rôles et responsabilités sur un chantier ambitieux de la Turdine

-Maîtrise d’œuvre interne : quelles limites ?

-La mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage portée par un syndicat mixte

-Règlement amiable d’un sinistre

Les objectifs de la journée sont : préciser le rôle et les responsabilités des parties prenantes lors des différentes étapes d’un chantier en rivière, approfondir les connaissances des régimes assurantiels liés aux travaux en rivière, à travers des retours d’expérience déterminer dans quels cas il est préférable de faire de la maîtrise d’œuvre interne ou déléguée, donner des clés pour gérer au mieux un sinistre ou un contentieux.

Les publics visés sont : techniciens, chargés de mission et élus des procédures de gestion des milieux aquatiques, bureaux d’études et entreprises, techniciens et ingénieurs des collectivités territoriales et des services déconcentrés de l’Etat, associations, conservatoires d’espaces naturels, étudiants.

L’ARRA2 est une association dont le rôle principal est l’animation du réseau d’acteurs pour une gestion globale des milieux aquatiques et de l’eau à travers des actions permettant l’échange de connaissances et d’expériences.