Académie suisse des sciences naturelles (2008)

L'objet de ce manuel est de fournir un outil susceptible d'aider la communauté scientifique à mettre en oeuvre la Convention sur la diversité biologique (CDB) et les Lignes directrices de Bonn et de montrer ainsi l'exemple dans l'application des principes de justice et d'équité garantis par la CDB.

Le présent manuel a pour objectif d’informer la communauté universitaire sur le système régissant l’accès aux ressources génétiques et le partage des avantages tirés de leur exploitation, tel qu’il a été défini par la Convention sur la diversité biologique, et d’expliquer les mesures qu’il convient de prendre en cas d’accès à des ressources génétiques à des fins scientifiques. Il a été mis au point dans le cadre d’un processus itératif et participatif, et plusieurs ébauches ont été évaluées à intervalles réguliers par les membres de la communauté universitaire suisse.

Ce manuel se fonde sur les Lignes directrices de Bonn, additif volontaire à la CDB. Il offre une information de base et des instructions pratiques concrètes. Toutefois, comme chaque cas impliquant l’accès à des ressources génétiques est différent, il sera peut-être nécessaire d’adapter les mesures suggérées en fonction de chaque situation spécifique.
Tous les chercheurs devraient prendre bonne note que l’échec du processus impliquant l’accès à des ressources génétiques conformément aux Lignes directrices de Bonn peut avoir des répercussions négatives sur leurs travaux de recherche.

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