Melle Maud Marsauche a le plaisir de vous inviter à sa soutenance de thèse réalisée en collaboration avec l’agence d’urbanisme de la région stéphanoise, Epures, et l’école des mines de Saint-Étienne. Cette thèse s’intitule :

Informations pour la décision : Préfiguration d’un tableau de bord environnemental pour les SCOT : Application au Sud Loire

La soutenance se déroulera le : 31 mars 2009 à 14h30,  Amphithéatre A022, Espace Fauriel de l’Ecole des Mines de St-Etienne, 29, rue Ponchardier, Saint-Étienne

Membres du jury de thèse :

Rapporteurs :
Corinne LARRUE        Professeur, université Tours
Yannick RUMPALA        Maître de conférence HDR, université de Nice
Examinateurs :
Vincent RENARD        Professeur, école polytechniques Paris
Didier GRAILLOT        Directeur de recherche, EMSE
Christian BRODHAG        Directeur de recherche, EMSE
Invités :
Jacques THEYS        Responsable de la Mission Prospective du MEEDDAT
Nathalie LOUET        Epures, agence d’urbanisme

Résumé de thèse :

Les finalités du droit de l’urbanisme ont évolué pour inclure des objectifs d’autres législations, notamment environnementales. Cet élargissement, déjà amorcé par la mise en compatibilité du droit des sols avec les règlements et les servitudes à finalités environnementales, est devenu un principe du code de l’urbanisme avec la loi SRU de 2000 et devrait être renforcé avec les projets de loi issus du Grenelle de l’environnement. Dans la pratique, si certains aspects de l’environnement sont relativement bien intégrés dans les politiques urbaines du fait des liens forts qu’ils entretiennent l’un et l’autre (paysages, protection des espaces naturels), pour certains thèmes, l’appropriation par les décideurs n’est pas systématique.
L’objectif de ce travail de recherche est d’identifier les facteurs d’intégration de l’information environnementale dans les décisions urbaines à partir d’une approche pluridisciplinaire. Une analyse des pratiques et les apports des sciences sociales et de l’ingénieur ont permis de dégager 3 points de vigilance qui serviront de support théorique à l’élaboration d’une proposition de tableau de bord environnemental d’aide à la décision dans le cadre des SCOT.
Le premier fondement du tableau de bord environnemental est le développement de l’innovation organisationnelle qui demande, au préalable, la confrontation des visions du territoire par les différents acteurs porteurs des enjeux. En fonction des territoires et des contextes politiques, l’identification de ces acteurs-porteurs d’enjeux peut se faire différemment. Dans le cadre du tableau de bord environnemental, le principe choisi sera de produire un cadre de référence des acteurs à mobiliser.
Le second fondement est la recherche de la réduction des incertitudes pour les thèmes identifiés comme des enjeux importants pour le territoire. En raison de la complexité du système informationnel lié à l’environnement, une hiérarchisation des besoins en terme d’information est proposée. Deux socles de connaissance seront ainsi mobilisés. Le premier cherche à donner une image globale des enjeux du territoire à partir de données immédiatement disponibles. Cela servira de support à la hiérarchisation des enjeux environnementaux. Le second socle informationnel correspondra à des données localisées produites par les acteurs.
Enfin, le dernier fondement du tableau de bord environnemental concerne l’évaluation du processus décisionnel à partir de deux aspects : la mobilisation des acteurs en fonction des enjeux identifiés sur le territoire, et la cohérence entre les projets du SCOT, notamment par rapport aux enjeux environnementaux.

En préalable, la thèse présente les fondements du rapprochement des politiques de l’environnement et l’urbanisme (chap. préliminaire). Le cadre théorique de la décision publique permet d’identifier les formes de décision favorables à l’intégration de thèmes nouveaux, les théories de l’innovation et de l’apprentissage organisationnel serviront de socle théorique à l’élaboration du tableau de bord environnemental (chapitre 1). Les pratiques des SCOT sont analysées à partir de ce cadre théorique (chapitre 2). La proposition de tableau de bord environnemental est ensuite présentée et appliquée sur le territoire du SCOT Sud Loire (chapitre 3 et 4).
 

[TagSCEN09]