La Loi canadienne sur la protection de l'environnement
(LCPE) compte désormais neuf nouvelles substances chimiques à sa liste de
substances toxiques (Annexe 1 de la Loi). Cet ajout résulte du "Plan de gestion
des produits chimiques du Canada", adopté en 2006, et cible huit substances jugées toxiques
pour la santé ainsi qu'une neuvième pour l'environnement. Dans un communiqué, les
ministres de la Santé, Tony Clement, et de l'Environnement, John Baird,
identifient ces nouvelles substances :
CHPD (couleur jaune)
Benzène-1,2-diol et 1,4-Dihydroxybenzène
Naphthalène
La LCPE, à l'article 64, définie comme toxique une substance "qui pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions de nature à :
a) avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologique;
b) mettre en danger l'environnement essentiel pour la vie;
c) constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines."
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