Rapport complémentaire au rapport "L'économie circulaire : état des lieux et perspectives"

juin 2015, remis en septembre 2015

établi par
Sylvie ALEXANDRE, Pascal DOUARD, Jean-Philippe DURANTHON, Philippe GUIGNARD, Thierry LAVOUX,
Jean-Paul LE DIVENAH, Christian LEVY, Pierre NARRING et Bernard PERRET (coordonnateur)

Nombre de pages : 98

Le présent rapport est un complément au rapport n° 009548 – 06 « L’économie circulaire, état des
lieux et perspectives ». Les recommandations formulées en conclusion de ce premier rapport portaient
notamment sur : l’élaboration d’une vision partagée des enjeux, une meilleure intégration de l’économie
circulaire dans l’ensemble des politiques publiques, une participation plus active à l’élaboration de la
politique européenne en matière d’économie circulaire, une gouvernance renforcée s’appuyant sur la mobilisation
des acteurs, un investissement dans la connaissance.

Dans le présent rapport, la mission a cherché à approfondir un certain nombre de ces thèmes et à traiter des
points trop rapidement évoqués dans le premier rapport. Il est composé de 5 parties, traitant successivement de
:
• l’action des pouvoirs publics (la gouvernance publique de l’économie circulaire),
• l’action communautaire en matière d'économie circulaire et les sujets que la
France doit mettre en avant dans ce cadre,
• l’éco-conception,
• l’économie circulaire dans le BTP,
• la gestion de la ressource foncière.

[ECONOCIR]