Une plaquette d’information sur « entretien et travaux en cours d’eau » est disponible sur la Toile.

Elle est proposée par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Var (France).

L’intervention sur les cours d’eau doit se faire dans les règles de l’art et s’appuyer sur la réglementation en vigueur. Elle implique la mobilisation d’un personnel spécialisé, équipé de matériels de plus ou moins grande ampleur et utilisant des méthodes et des techniques reconnues, dans le respect de « l’espace rivière » et de ses composantes biologiques, chimiques et physiques.

Qui plus est, le rôle des riverains est primordial dans les actions à mener sur les cours d’eau. Enfin, la réglementation impose des règles strictes dans les interventions sur les milieux aquatiques.

La plaquette d’information propose les sujets suivants :

-Cours d’eau ou fossé ?

     Cours d’eau

     Fossés

     Intérêt de la végétation rivulaire

-Interventions en cours d’eau

     Entretien

     Travaux d’aménagement

     Déclaration d’intérêt général (DIG)

     Recommandations générales et préconisations

-Exemples et coûts d’aménagements préconisés

     Aspects financiers

-Cas particuliers

     Rétablissement du lit d’un cours d’eau après une crue

     Travaux d’urgence

-Infractions et sanctions

     Les procédures administratives

     Les procédures judiciaires

Le document est bien présenté et illustré. Les références réglementaires sont nombreuses. Il se termine par un lexique, des liens utiles et les contacts.

La plaquette vise à sensibiliser les riverains sur les bonnes pratiques et la réglementation qui s’applique à l’entretien et aux travaux en cours d’eau.

[TECHEAUA]