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Aspects de droit comparé de l’environnement Brésil-France : risque nucléaire, développement durable, respect du droit



  • Dans le cadre des relations franco-brésiliennes, l’année 2005 a été proclamée « année du Brésil en France ».

    Parmi les nombreux événements qui constituent cette manifestation, le CRIDEAU – Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l’environnement, de l’aménagement et de l’urbanisme – organise un colloque de droit comparé de l’environnement, à Limoges, les 7 et 8 décembre 2005.

    Le colloque scientifique franco-brésilien se structure autour de trois thèmes essentiels
    relatifs à l’environnement et pour lesquels les deux pays ont été confrontés à des problèmes
    similaires qu’il sera très intéressant de comparer.

    Le premier thème concerne le risque nucléaire et la protection radiologique. L’État de
    Goiás a connu un accident nucléaire en 1987 dû à l’abandon d’une source de radioactivité
    dans une clinique désaffectée. La Région Limousin, depuis la fermeture des mines d’uranium
    connaît une difficile période de mise en sécurité à long terme des anciens sites uranifères. Il
    sera très instructif de comparer les politiques et les solutions juridiques menées dans les deux
    cas pour résoudre de délicats problèmes d’atteinte à l’environnement et à la santé publique.

    Le deuxième thème aborde les Agendas 21 locaux, tant dans leur dimension urbaine
    que rurale et agricole. La région métropolitaine de Goiânia rencontre de classiques problèmes
    liés à une croissance urbaine difficilement maîtrisée. Il sera fructueux d’échanger avec des
    spécialistes français d’urbanisme, ce dernier pays ayant une longue tradition dans
    l’élaboration d’instruments de maîtrise foncière (plans, zonages…). Au-delà de ces problèmes
    urbains, de l’État de Goiás est encore fortement structuré autour de ses secteurs d’agriculture
    et d’élevage. Là encore la comparaison avec la France et le Limousin en particulier peut être
    très enrichissante pour réfléchir à la mise en place d’un mode de production agricole durable.

    Le troisième thème abordera la fonction de la police et de l’armée dans la protection
    de l’environnement. L’État de Goiás – comme l’État de São Paulo ou certains autres États
    fédérés au Brésil – s’est doté d’un bataillon environnemental dont il sera très intéressant
    d’établir le bilan au moment où la France vient de donner plus de responsabilité à la
    gendarmerie nationale en matière de protection de l’environnement, à travers la création de
    l’Office central de lutte contre les atteintes à l’environnement et à la santé (OCLAESP).
    Sur chaque thème, une présentation générale introductive sera effectuée par un
    spécialiste puis sera suivie d’études de cas relatifs aux deux pays. Les discussions autour de
    chaque présentation, la table ronde ainsi que le recueil de suggestions et d’opinions des
    participants à cet événement, permettront de tirer des enseignements généraux à être
    concrétisés dans une Déclaration de Limoges.

    Les communications et les échanges qui constitueront la matière scientifique du
    colloque feront l’objet d’une valorisation à travers l’édition d’actes bilingues (Presses
    Universitaires du Limousin).
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