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Plaquette d'information sur " entretien et travaux en cours d'eau " sur la Toile



  • Une plaquette d’information sur « entretien et travaux en cours d’eau » est disponible sur la Toile.

    Elle est proposée par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Var (France).

    L’intervention sur les cours d’eau doit se faire dans les règles de l’art et s’appuyer sur la réglementation en vigueur. Elle implique la mobilisation d’un personnel spécialisé, équipé de matériels de plus ou moins grande ampleur et utilisant des méthodes et des techniques reconnues, dans le respect de « l’espace rivière » et de ses composantes biologiques, chimiques et physiques.

    Qui plus est, le rôle des riverains est primordial dans les actions à mener sur les cours d’eau. Enfin, la réglementation impose des règles strictes dans les interventions sur les milieux aquatiques.

    La plaquette d’information propose les sujets suivants :

    -Cours d’eau ou fossé ?

         Cours d’eau

         Fossés

         Intérêt de la végétation rivulaire

    -Interventions en cours d’eau

         Entretien

         Travaux d’aménagement

         Déclaration d’intérêt général (DIG)

         Recommandations générales et préconisations

    -Exemples et coûts d’aménagements préconisés

         Aspects financiers

    -Cas particuliers

         Rétablissement du lit d’un cours d’eau après une crue

         Travaux d’urgence

    -Infractions et sanctions

         Les procédures administratives

         Les procédures judiciaires

    Le document est bien présenté et illustré. Les références réglementaires sont nombreuses. Il se termine par un lexique, des liens utiles et les contacts.

    La plaquette vise à sensibiliser les riverains sur les bonnes pratiques et la réglementation qui s’applique à l’entretien et aux travaux en cours d’eau.

     

    [TECHEAUA]

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