Colloque ATEE / AFITE le 10 juin 2003 à Paris.

L'amélioration de la qualité des eaux et de l'air nécessite une bonne connaissance des rejets dans le milieu naturel. Pour répondre à ce besoin, des outils d'inventaires des émissions ont progressivement été mis en place au niveau français (déclarations pour la perception de la TGAP, déclaration des gaz à effet de serres, …).
A l’échelle européenne une décision de la Commission a récemment créé l’obligation de renseigner un registre des émissions de polluants (EPER), registre pour lequel le premier recueil officiel des déclarations aura lieu au mois de juin 2003.
Dans ce contexte, le Ministère de l’Ecologie et du Développement durable a élaboré un arrêté spécifique pour unifier et synthétiser les données collectées. Le principe retenu est de demander chaque année, aux industriels concernés de transmettre, sous leur responsabilité, à l'inspection des installations classées, un bilan unique des émissions polluantes en provenance des établissements qu'ils exploitent.
L’ATEE et l’AFITE vous proposent, à travers les présentations des spécialistes et des expériences françaises et internationales, de mieux comprendre ces exigences. Elles souhaitent vous aider ainsi à établir des méthodologies économes et fiables pour recueillir les données nécessaires.