La qualité de l’air que nous respirons à l’intérieur des bâtiments est une préoccupation de santé publique qui prend de plus en plus d’importance. Bien que certains polluants et leurs effets sur la santé soient relativement bien connus, d’autres posent question car ils sont susceptibles d’engendrer de graves dommages sur notre santé. Malgré ces incertitudes, les pouvoirs publics s’interrogent actuellement sur les mesures de gestion à mettre en place pour améliorer la qualité de l’air intérieur. Le but de ce travail est de mettre en évidence des axes de réflexion pour mettre au point de telles mesures.

A cette fin, l’étude des mesures mises en place dans d’autres pays industrialisés est riche d’enseignements. Elle permet de cerner ce qui relève de la réglementation ce qui doit rester du domaine des recommandations ou de la sensibilisation. L’information du public est d’une importance majeure pour enrayer des comportements qui menacent notre santé dans les bâtiments. Ces mesures doivent par ailleurs s’intégrer au contexte français qui a connu une avancée décisive en 2004 avec l’adoption du Plan National Santé Environnement. Le cadre réglementaire français existant et certaines initiatives locales peuvent également être mis à profit.

Les exemples pris à l’étranger montrent qu’il est difficile de réglementer directement la qualité de l’air intérieur. Cependant, elle peut être grandement améliorée par la prise en compte de la qualité sanitaire des bâtiments, même si, dans tous les pays, on constate que les politiques se heurtent au manque de connaissances scientifiques. Les logiques poursuivies dans les différents pays dépendent de facteurs environnementaux et culturels. Ainsi, en Amérique du Nord, les mesures de gestion reposent sur une responsabilisation totale du gestionnaire du bâtiment ou de l’occupant, alors qu’en Europe, les pouvoirs publics sont beaucoup plus impliqués, en particulier au niveau de l’Union Européenne.

En France, la qualité de l’air intérieur correspond à une attente sociale en plein développement. Pour y répondre, les pouvoirs publics disposent de trois types d’outils : la réglementation, l’incitation et la sensibilisation.

Ils peuvent d’ores et déjà agir sur le plan réglementaire et institutionnel en renforçant des dispositions existantes concernant le contrôle de la construction La création d’une agence départementale, interlocuteur unique sur l’habitat et les environnements intérieurs, permettrait d’assurer une gestion efficace des plaintes. L’État devrait aussi s’investir dans l’étiquetage des matériaux et la diffusion de produits sains sur le marché de la construction. Des campagnes d’information et de sensibilisation seraient également à mener.