Les débats ont repris depuis le 5 octobre 2009 au Sénat sur le projet de loi Grenelle 2, portant engagement national pour l'environnement. Les sénateurs ont examinés les articles portant sur l'énergie et le climat. Au programme des débats se trouvaient donc nombre de sujets sensibles tels que : émissions de GES; EnR ; classement ICPE des éoliennes, etc...

Pour plus de renseignements, se référer au dossier législatif ci-joint.