Résultats des travaux du Groupe de travail ad hoc sur le long-terme au titre de la Convention. Projet de décision -/CP.16 (sommaire en français traduction non officielle)

I. Une vision partagée pour une action concertée à long terme

II. Action renforcée pour l'adaptation

III. Action renforcée pour l'atténuation

A. Engagements d'atténuation ou des actions appropriées au niveau national par les pays développés

B. Mesures d'atténuation appropriées au niveau national par les pays en développement Parties

C. Approches politiques et incitations positives sur les questions relatives à la réduction des émissions résultant du déboisement et la dégradation des forêts dans les pays en développement, et le rôle de la conservation, la gestion durable des forêts et du renforcement des stocks de carbone forestiers dans les pays en développement

D. Diverses approches, y compris les possibilités de recours aux marchés, visant à améliorer le rapport coût-efficacité et à promouvoir des mesures de réduction, compte tenu des différentes caractéristiques des pays développés et en développement

E. Les conséquences économiques et sociales des mesures de riposte

IV. Finances, technologie et renforcement des capacités

A. Finances

Les finances à mise en oeuvre rapide

Le financement à long terme

Fonds vert pour le climat

Comité permanent

B. Développement technologique et transfert

Programme de travail du Groupe de travail spécial sur la coopération à long terme au titre de la Convention en 2011 sur le développement et le transfert technologique

C. Renforcement des capacités

V. Examen

VI. Autres questions

Parties visées à l'annexe I de la Convention qui sont en transition vers une économie de marché

Parties visées à l'annexe I de la Convention dont les circonstances spéciales sont reconnues par la Conférence des Parties

VII. Extension du Groupe de travail ad hoc sur l'action concertée à long terme

Annexe I : Orientations et de garanties pour des approches politiques et des incitations positives sur les questions relatives à la réduction des émissions résultant du déboisement et de la dégradation des forêts dans les pays en développement, et le rôle de la conservation, de la gestion durable des forêts et du renforcement des stocks de carbone forestiers dans les pays en développement

Annexe II : Programme de travail de l'Organe subsidiaire de Conseil scientifique et technologique sur les approches politiques et les incitations positives sur les questions relatives à la réduction des émissions résultant du déboisement et la dégradation des forêts dans les pays en développement, et le rôle de la conservation, la gestion durable des forêts et du renforcement des stocks de carbone forestiers dans les pays en développement

Annexe III : Termes de référence pour la conception du Fonds vert pour le climat

Annexe IV : Composition et le mandat du Comité exécutif de la technologie

[COP16-climat]