Les médias parlent de plus en plus du marché du carbone, mais de quoi s'agit-il ? Voici un bref aperçu du marché européen du carbone et de ses premières difficultés.

Alors que le Québec s'apprête à se doter de son propre marché du carbone, il nous paraît im­portant de rappeler ici ce qu'est ce marché et, en s'inspirant de l'exemple européen, de montrer en quoi la possibilité d'une crise de ce marché représente un risque pour nos sociétés.

Le marché du carbone pour les nuls

Le système communautaire d'échange de quotas d'émission (SCEQE) ou par abus de lan­gage, marché du carbone, est d'un point de vue économique, un marché répondant aux lois de l'offre et de la demande sur lequel s'échangent des biens et services, en l'occurrence le carbone. 

L'appellation " marché du carbone " est un abus de langage parce qu'il existe des marchés de gaz à effet de serre (GES) dont celui du carbone est l'exemple le plus réussi à l'échelle d'un continent. 

Pour instituer un marché de GES, quatre para­mètres fondamentaux qui peuvent être présentés comme des phases successives sont indispen­sables.

La première étape qui consiste à définir les volumes de quotas au cours de l'allocation initiale, est complexe et peut être structurée en sous­étapes. D'abord, il faut définir les GES (dioxyde de carbone (CO2), méthane (CH4), protoxyde d'azote (N20) et trois gaz fluorés (PFC, HFC et SF6)) qui seront réglementés, ainsi que les acteurs concernés. Ensuite, il faut définir les objectifs à atteindre (en termes relatifs ou absolus) et adopter un système de " baseline and credit " ou de " cap and trade ", c'est­à­dire soit de verser des crédits aux acteurs qui ont moins pollué que prévu, qui pourront les revendre à ceux qui ont plus pollué, ou de convertir le plafond en quotas de carbone qui peuvent être distribués. Enfin, on pourra allouer les quotas sur la base des émissions antérieures, sur la base de facteurs de référence, ou par enchères. Cette dernière option commerciale, privilégiée par les économistes, présente des avantages économi­ques et environnementaux.

Après cette première étape fastidieuse, il faut se doter de moyens efficaces pour mesurer et contrôler émissions réelles des acteurs du marché. La deuxième étape consiste donc à " la mise en oeuvre de mesures et de contrôles fiables des émissions ". La troisième étape est " la création d'un registre pour suivre les transactions de quotas ". Registre dans lequel seront inscrites de manière systématique toutes les transactions de quotas qui ont lieu sur le marché. La quatrième étape qui consiste à " l'utilisation de mesures de flexibilité " mérite aussi un petit éclaircissement. En effet, vu les contraintes que ce type de marché impose aux industriels privés, les États optent souvent pour des mesures " spatio­temporelles " de flexibilité pour faciliter la transition vers la réduction - drastique - des émissions de GES. 

Dans l'espace, il s'agit de mécanismes de com­pensation qui permettent de polluer dans un en­droit et de " dépolluer " à quantité équivalente dans un autre. Dans le temps, il s'agit du principe de mise en réserve, grâce auquel une entreprise peut " épargner " ses quotas pour en faire usage plus tard, et du principe d'emprunt, grâce auquel une entreprise peut " emprunter " des quotas pour juguler un excès de pollution immédiat et    réduire ses émissions prochaines. 

Source: Ange Mawussé Dovi
L'Interdisciplinaire, journal étudiant de l'ETS 

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