Mediaterre

France

   

Bulletin des publications juridiques du mois de janvier 2012 APDI

    • L'Association pour la promotion du droit international est heureuse de vous présenter son bulletin des publications pour janvier 2012.
    Partagez
    Donnez votre avis
    << Dépêche précédente
    Dépêche suivante >>

    Précédemment dans la thématique Droit

  • Proposition de loi sur les conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie
    31/01/12 à 14h22 GMT
  • Proposition de résolution du Sénat relative à la filière industrielle nucléaire française
    31/01/12 à 12h27 GMT
  • La proposition de loi française sur la chasse sera examinée au Sénat les 2 et 3 février 2012
    31/01/12 à 12h17 GMT
  • Modifications du code forestier français
    31/01/12 à 10h58 GMT
  • Bulletin des publications juridiques du mois de janvier 2012 APDI
    29/01/12 à 11h14 GMT

    • Dernièrement dans la thématique Droit

  • Développer l'éolien offshore dans les aires marines protégées ? Le nécessaire respect du droit de l'environnement.
    19/05/21 à 15h24 GMT
  • Contrats territoriaux de relance et de transition écologique d'ici juin 2021
    25/11/20 à 17h57 GMT
  • Police de l'environnement en France : des débuts hésitants mais encourageants
    14/08/20 à 15h52 GMT
  • Historique, le Conseil d'Etat condamne la France à payer 10 millions d'euros par an en raison de son incapacité à diminuer la pollution de l'air
    11/07/20 à 13h28 GMT
  • Convertir son véhicule à motorisation thermique en électrique est désormais autorisé en France
    03/05/20 à 17h54 GMT
    • Thématique(s) : Droit
    • Rubrique : Publications
    •  
    • 4132 lectures depuis le 29/01/12 à 11h14 GMT
    •  
    0 avis

    Ressources complémentaires

    [fr] Pour lire le bulletin (716 hits)

    Consulter d'autres dépêches

    Dernières dépêches

  • RENCONTRE DU BÂTIMENT Application du nouveau Bauhaus européen en Auvergne-Rhône-Alpes
    09/12/24 à 13h08 GMT
  • Modélisation de trajectoires de résilience de la France aux risques climatiques : le cadre scientifique Badolo NordClimProspect
    06/12/24 à 14h53 GMT
  • Webconf APCC - Concevoir le Bilan Carbone® comme un outil de pilotage d'entreprise : la comptabilité carbone analytique
    12/11/24 à 13h40 GMT
  • Web-série - Trajectoire de collectivités en économie circulaire
    17/09/24 à 12h51 GMT
  • Fairly lance Fairly Score : l'indicateur Éco-Social dédié aux lieux et évènements culturels
    27/06/24 à 09h20 GMT
  • Transition écologique et sociale, quelles initiatives sportives ouvrent la voie ?
    27/06/24 à 09h19 GMT
  • Transition écologique et énergétique (TEE) : les industriels français en première ligne
    20/06/24 à 14h51 GMT
  • AG du CIRIDD - table ronde : l'impact du numérique sur les ressources et l'environnement
    14/06/24 à 07h48 GMT
  • Collectivités : comment impulser une démarche d'économie circulaire auprès des entreprises de votre territoire ?
    23/05/24 à 07h17 GMT
  • Printemps des Transitions 2024 à Sceaux
    17/05/24 à 09h11 GMT
    • Conception & Réalisation : CIRIDD - © 2002-2024 Médiaterre V4.0