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CDD-15 : promotion des normes nationales et régionales à respecter.


Les délégués ont parachevé plusieurs paragraphes, notamment ceux appelant : à la promotion des normes nationales et régionales à respecter en matière de qualité de l'air?en tenant compte des lignes directrices de l'OMS, selon ce qu'il convient?à l'amélioration du contrôle des émissions des différentes sources, y compris la?réduction?des émissions émanant de la dilatation et de la ventila­tion des gaz et des transports ; à l'invitation des Etats à ratifier ou à accéder à la Convention de Vienne et au Protocole de Montréal ; au soutien des mesures visant à traiter les substances illicites qui appauvrissent la couche d'ozone, dans le cadre du Protocole de Montréal ; au renforcement de l'observation systématique de l'atmosphère de la Terre ; au soutien des programmes de surveil­lance internationaux, tels que le Réseau mondial des systèmes d'observation de la Terre (GEOSS) ; la promotion du transfert des technologies écologiquement rationnelles pour des véhicules propres, de la gestion de la circulation et des carburants propres ; l'amélioration de la création des capacités, le renforcement institu­tionnel et l'implication des parties prenantes pertinentes dans le travaux sur la qualité améliorée de l'air ; et, la facilitation du trans­fert des technologies écologiquement rationnelles et abordables de gestion, d'élimination et de recyclage des déchets, aux pays en développement.

Les délégués ont également approuvé des libellés appelant : à l'amélioration de la qualité de l'air dans les zones urbaines à travers l'utilisation de carburants propres et les nouvelles technologies pour les véhicules ; à l'expansion de l'utilisation des technologies énergétiques avancées, y compris les combustibles fossiles et les énergies renouvelables ; à l'amélioration des données nécessaires à la surveillance de la pollution de l'air ; la promotion de systèmes de transport de masse moins polluants ; à l'encouragement de l'inspec­tion et de l'entretien amélioré de tous les véhicules ; à l'encourage­ment des secteurs public et privé à passer à des véhicules à meilleur rendement,?y compris à travers une législation, selon ce qu'il convient?; et l'élaboration et l'application de normes nationales et?de mesures incitatives fondées et non fondées sur la loi du marché?pour améliorer le rendement des carburants et des véhi­cules.

Plusieurs paragraphes ont été laissés entre crochets. Au sujet des technologies de deuxième main polluantes, les ETATS-UNIS et le JAPON ont préféré la suppression du paragraphe ou, du moins, le formuler en terme?d'amélioration de la prise de conscience?du problème, et le G-77/CHINE a indiqué qu'il a besoin de poursuivre ses concertations. Le paragraphe appelant à l'élimination de l'essence contenant du plomb, est resté non résolu, les ETATS-UNIS, appuyés par l'AUSTRALIE et la NORVEGE, ayant préféré la mise en exergue du Partenariat mondial pour la réduction des rejets de mercure des équipements industriels fonc­tionnant au charbon.

[ CDD15 ]

Source : Bulletin des Négociations de la Terre.

http://www.iisd.ca/vol05/enb05251f.html
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