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Les organisations internationales et l’énergie


Mlle Anna Maria Smolinska, ATER au Centre de droit international, a présenté, dans une intervention introductive le cadre institutionnel existant en matière énergétique. Si ce cadre se révèle fragmenté et regroupe une multitude d'organisations internationales techniques ou généralistes, à vocation universelle ou régionale, il présente l'intérêt majeur d'être hautement spécialisé. Les problèmes inhérents à la fragmentation peuvent être dépassés en recourant à des mécanismes de coopération entre les diverses organisations internationales en présence. Le Joint Oil Data en est un exemple frappant (cf. lien ci-dessous). Au  niveau régional africain, la coopération entre les nombreuses organisations régionales privilégie une approche intégrée liant environnement, énergie et lutte contre la pauvreté. Le cadre sous régional foisonnant fait preuve, selon M. Guy-Fleury Ntwari, d'une certaine vitalité, en témoignent les initiatives de la CEDEAO, de la CEMAC ou de l'UEMOA, mais fait naitre un risque de chevauchement. Une piste limitée de cohérence pourrait apparaître avec la mise en oeuvre de la commission africaine de l'énergie.

En entrant plus précisément dans l'action des organisations internationales en matière d'énergie, l'on remarque qu'elle intervient dans des domaines très variés. Mme Le Baut Ferrarese, Maître de conférences rattachée au centre d'études européennes de Lyon 3 a pu revenir sur l'impact du droit du libre échange sur le marché des énergies renouvelables. Le droit du libre échange, tant au niveau universel (OMC, accords bilatéraux) que régional peut être applicable aux énergies renouvelables si elles constituent un marché présentant un caractère transfrontière.

Mme Rie Tsutsumi a pu, quant à elle, exposer l'action du PNUE en matière énergétique (cf. document ci-dessous). 

[DEELDI]

 

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