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Code de l'environnement


La 6e édition du code de l'environnement des éditions LexisNexis vient de paraître. Commenté sous la direction de Christian Huglo et de Marie-Pierre Maître, il est à jour au 14 avril 2012. Il intègre les dispositions adoptées suite au Grenelle de l'environnement. Parmi les textes récents inclus dans le code, il y a l'ordonnance du 5 janvier 2012 modifiant les livres Ier et V du Code de l'environnement, l'ordonnance du 5 janvier 2012 portant transposition du chapitre II de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) ou encore le décret du 11 juillet 2011 relatif au bilan des émissions de gaz à effet de serre et au plan climat-énergie territorial. En outre, le code a été enrichi d'une annexe comportant les textes pertinents en matière de développement durable. 

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