Les scientifiques de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA)ont identifié un certain nombre de risques associés à trois types d'insecticides néonicotinoïdes pour les abeilles. La Commission européenne a demandé à l'Autorité d'évaluer les risques associés à l'utilisation de la clothianidine, de l'imidaclopride et du thiaméthoxame, utilisés comme traitement des semences ou sous forme de granules, en se penchant plus particulièrement sur : leurs effets aigus et chroniques sur la survie et le développement des colonies d'abeilles, leurs effets sur les larves d'abeilles et le comportement des abeilles et enfin, les risques associés à des doses sublétales de ces trois substances. Dans certains des cas, l'EFSA n'a pas été en mesure de finaliser les évaluations en raison du caractère incomplet des données disponibles.
Les évaluations des risques ont porté sur trois voies d'exposition principales: l'exposition aux résidus dans le nectar et le pollen des fleurs traitées, l'exposition à la poussière émanant de l'ensemencement des graines traitées ou de l'application de granules et l'exposition aux résidus dans les gouttelettes d'eau produites par les plantes traitées (guttation).
Lorsque les évaluations des risques ont pu être finalisées, l'EFSA, en coopération avec des experts scientifiques des États membres de l'UE, a rendu les conclusions suivantes pour les trois substances:
Les conclusions de l'EFSA contiennent des tableaux énumérant l'ensemble des utilisations autorisées dans l'UE des trois substances pour le traitement des semences et les granules. Ces tableaux indiquent, pour chaque voie d'exposition, les cas dans lesquels un risque a été identifié, ceux dans lesquels un risque faible a été identifié et ceux dans lesquels une évaluation n'a pas pu être achevée en raison d'un manque de données.
Pour parvenir à leurs conclusions, les scientifiques de l'EFSA ont évalué les données qui avaient été communiquées précédemment dans le cadre du processus d'autorisation de ces substances actives au niveau de l'UE, et à l'appui des procédures d'autorisation de produits au niveau des États membres. Ils ont également étudié la littérature scientifique pertinente et les données issues des activités de surveillance. Par ailleurs, les nouvelles évolutions intervenues dans le cadre de l'évaluation des risques associés aux produits phytopharmaceutiques pour les pollinisateurs ont été prises en considération, notamment les recommandations contenues dans l'avis scientifique de l'EFSA sur les éléments scientifiques qui étayent l'élaboration d'un document d'orientation concernant l'évaluation des risques associés aux produits phytopharmaceutiques pour les abeilles (Scientific Opinion on the science behind the development of a guidance document on the risk assessment of plant protection products on bees), publié en mai 2012.
Cet avis, publié par le groupe scientifique sur les produits phytopharmaceutiques et leurs résidus (groupe PPR), proposait une évaluation beaucoup plus exhaustive des risques pour les abeilles et il introduisait également un niveau de contrôle plus élevé lors de l'interprétation des études de terrain. Les changements proposés visent à améliorer le niveau de protection des abeilles lors de l'évaluation des risques posés par les pesticides.
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