L'appel à manifestations d'intérêt : Industrie et agriculture éco-efficientes porté par l'ADEME concerne des projets innovants dans l'industrie, l'agriculture et la filière bois, permettant soit de produire en utilisant moins d'énergie et en rejetant moins de gaz à effet de serre, soit de produire en utilisant moins de matière et/ou d'eau. 

L’objectif de cet Appel à Projets (AAP) est donc de soutenir des projets de démonstration :

- qui proposent des solutions et des offres technologiques innovantes appliquées à l’industrie, l’agriculture et la filière bois et les services portuaires et maritimes dans le domaine :

- de l’efficacité énergétique,

- de la réduction de matières premières et d’eau,

- de la protection du milieu et de l’économie d’espace,

- coordonnés par des entreprises ou des groupements d’entreprises capables de diffuser l’offre technologique en France et à l’étranger, donc notamment les équipementiers et constructeurs, mais aussi les bureaux d’études et les ingénieries, les installateurs et exploitants, en associant le cas échéant les industriels ou agriculteurs utilisateurs ;

- qui pourront s’appliquer à différentes échelles, depuis l’équipement jusqu’au système de production intra ou inter-sites ;

- qui devront s’appliquer préférentiellement à l’un ou plusieurs des secteurs suivants :

- Agriculture et filière bois,

- Industries agro-alimentaires,

- Chimie et papier-carton,

- Industrie des métaux, des matériaux industriels et de construction,

- Industries portuaires et maritimes.

Cet appel à projets fait partie de la nouvelle génération d’AAP, lancée en août 2014. Le Commissariat Général à l’Investissement et l’ADEME y proposent des modalités d’aide renforcées et simplifiées afin de déployer plus rapidement les financements. Plus précisément, les entreprises, principales cibles de ces aides, pourront bénéficier :

- Soit d’avances remboursables ;

- Soit d’aides partiellement remboursables : composées d’un cinquième de subventions et de quatre cinquièmes d’avances remboursables. Le remboursement se fera en fonction de l’avancement et du succès commercial du projet ;

- Soit de subventions : réservées aux petits montants, ces aides sont calculées avec des taux d’aides minorés.

L’AAP sera ouvert jusqu’au 30 novembre 2016. La taille minimale des projets finançables est d’un million d’euros.

Contact

Courriel : ami.industrie.agriculture@ademe.fr

Pour en savoir plus