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Conférence de l'Union européenne sur la protection de la biodiversité après 2010

    • Les 26, 27 et 28 avril prochains aura lieu à Athènes la conférence de l'Union européenne sur la protection de la biodiversité après 2010 : priorités et option pour la future politique européenne. 

    Ci-joint le programme

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    Précédemment dans la thématique Droit

  • Projet de règlement (CE) de la Commission modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique, le règlement (CE) n° 44
    30/04/09 à 10h47 GMT
  • La commission renonc"e à deux procédures de sanction dans le cadre du réseau Natura 2000
    15/04/09 à 09h32 GMT
  • Conférence de l'Union européenne sur la protection de la biodiversité après 2010
    15/04/09 à 09h06 GMT

    • Dernièrement dans la thématique Droit

  • Ouverture de l'année judiciaire 2019 de la Cour Européenne des Droits de l'Homme : bilan de la position française en matière de protection de l'environnement
    06/02/19 à 23h41 GMT
  • Lutter contre la contrefaçon et le piratage dans l'UE - l'impact d'une approche coordonnée
    19/12/17 à 08h56 GMT
  • L'Europe veut permettre aux citoyens d'accéder plus facilement à leurs juridictions nationales dans les affaires qui concernent l'environnement
    22/05/17 à 12h46 GMT
  • Lorsque les autorités publiques ne respectent pas les droits et obligations prévus dans la législation environnementale, le public est en droit de leur demander des comptes
    02/05/17 à 07h19 GMT
  • Etude : Comment les citoyens de l’Union européenne perçoivent-ils la propriété intellectuelle ?
    28/03/17 à 10h36 GMT
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    Ressources complémentaires

    [fr] site de la commission (645 hits)

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