Conseil général des Ponts et Chaussées,
Conseil général du Génie Rural, des Eaux et des Forêts,
Inspection générale de l'Environnement
Yves COUSQUER, François HANUS, Jean DUMONT, Thierry LAVOUX,
Jean Louis PRIME

Avril 2005 - n° 2004-0062-01

Le présent rapport analyse et présente successivement :
- le bilan des démarches d’indicateurs engagées spontanément, dans un passé récent, au sein de différents organismes : CEMAGREF, FNCCR, SPDE, réseau des DDAF, AFNOR et
IGD,
- des propositions précises pour définir un référentiel d'indicateurs de performance ayant vocation à être utilisé comme « tronc commun » par les différentes acteurs,
- enfin, des propositions destinées à favoriser la mise en oeuvre et l’application effective de ce référentiel d'indicateurs de performance.